ABÉCÉDAIRE DU PARTICULIER

Les CAUE d’Ile-de-France proposent une série de fiches thématiques pour répondre aux questions des particuliers en matière d’architecture, de construction, d’urbanisme et d’environnement. Ces documents n’ont pas valeur de conseil juridique. Pour y accéder, tapez un mot-clé ou cherchez dans la liste.

Bâtiment et santé

Fiche mise à jour le 26/09/2018

DÉFINITION

« La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité » (OMS – 1948)

La politique de prévention des risques sanitaires passe notamment par la garantie du caractère sain des bâtiments (matériaux, produits, équipements et techniques utilisés) et d’une bonne qualité de l’air intérieur. Elle vise trois objectifs majeurs, à savoir :

  • prévenir les risques sanitaires identifiés,
  • organiser une veille scientifique et sanitaire sur les questions de santé liées au bâtiment,
  • et mieux connaître les relations entre santé et environnement.

Cette politique s’appuie sur le second plan national santé-environnement (2009) dont les objectifs sont :

  • La réduction des rejets de polluants,
  • L’amélioration de la qualité de l’air intérieur,
  • La surveillance et la vigilance pour les populations à risque,
  • L’adaptation de l’observation et de la veille sanitaire aux risques émergents.

La qualité de l’air intérieur a une influence essentielle sur la santé des habitants, mais il convient d’être attentif à d’autres facteurs, comme le bruit, la qualité de l’eau, les odeurs de voisinage, l’humidité, les champs électro-magnétiques.

NOS CONSEILS

Précautions à prendre.

Un système de ventilation en bon état de fonctionnement et bien entretenu, est souvent le moyen le plus efficace et le plus simple d'évacuer les polluants. Il permet de réguler le taux d'humidité et d'assurer une bonne qualité de l'air intérieur. Eviter l'emploi de produits à risques, si leur emploi est inévitable veillez au strict respect des consignes de sécurité.

QUESTION/RÉPONSE

Quels sont les principaux facteurs de risques sanitaires?

  • Amiante
  • Champs électro-magnétiques : les champs électriques et magnétiques générés par le transport d'énergie électrique ou le fonctionnement d'appareils électriques ou électroniques varient selon la tension et l'intensité du courant. Les études épidémiologiques sont aujourd'hui insuffisantes, mais conduisent à éviter une trop grande proximité des lignes électriques et des antennes relais de radiotéléphonie mobile.
  • Bruit : Peu d'études épidémiologiques sur les effets du bruit sur la santé, pourtant première nuisance ressentie par les occupants.
  • Humidité : si l'humidité n'est pas à proprement parler un polluant, elle crée des conditions favorables pour l'apparition de micro-organismes et peut aussi être source d'inconfort (irritation).
  • Odeurs : Depuis la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, les nuisances olfactives sont considérées comme des polluants.
  • Plomb
  • Qualité de l'air intérieur
  • Qualité de l'eau
  • Radon
  • Ventilation

Quelles sont les principales sources de polluants ?

L'amiante, les COV, les fibres minérales artificielles, le plomb proviennent essentiellement des matériaux de construction (isolation, revêtements de sols et de murs, peintures, vernis, colles, bois agglomérés,..) et de l'activité humaine dans le bâtiment (fumée de tabac, entretien, bricolage…)
Les gaz de combustion (monoxyde de carbone, oxydes d'azote), les bactéries, l'humidité, le plomb dans l'eau proviennent des équipements (appareils de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation ou d'air conditionné, canalisations) et de la fumée de tabac.
Le radon, le bruit, le monoxyde de carbone, les oxydes d'azote, les odeurs de voisinage, les champs électromagnétiques proviennent de l'environnement extérieur.

RÈGLEMENTATION
  • Code de la santé publique

  • Règlement sanitaire départemental

PLUS D’INFORMATIONS

Organismes à consulter :

  • le CAUE de votre département

  • la Direction territoriale de l'Agence régionale de santé de votre département

Sites de référence :

ADRESSES UTILES
  • Agence Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75)
    www.adil75.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement de Seine-et-Marne (ADIL 77)
    www.adil77.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement des Yvelines (ADIL 78)
    www.adil78.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement de l'Essonne (ADIL 91)
    www.adil91.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement des Hauts-de-Seine (ADIL 92)
    www.adil92.org
  • Agence Départementale d'Information sur le logement de Seine-Saint-Denis (ADIL 93)
    www.adil93.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement du Val-de-Marne (ADIL 94)
    www.adil94.org
  • Agence Départementale d'Information pour le Logement du Val-d'Oise (ADIL 95)
    www.adil95.org
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PARIS (CAUE 75)
    www.caue75.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE SEINE ET MARNE (CAUE 77)
    www.caue77.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES YVELINES (CAUE 78)
    www.caue78.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ESSONNE (CAUE 91)
    www.caue91.asso.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES HAUTS-DE-SEINE (CAUE 92)
    www.caue92.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS (CAUE 93)
    www.caue93.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAL-DE-MARNE (CAUE 94)
    www.caue94.fr
  • CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAL-D'OISE (CAUE 95)
    www.caue95.org
  • Agence régionale de santé. Délégation territoriale du Val-d'Oise (ARS - DT 95)
    www.iledefrance.ars.sante.fr/delegation-departementale-du-val-doise-95